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1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL www.archives-doc.com/newglass-france (ci-après le « Site »), est édité par :

L’Expert du Pare-Brise (anciennement NewGlass France)

Forme juridique : [SAS / SARL / Auto-entrepreneur]

Capital social : [Montant] €

RCS : [Numéro RCS]

SIRET : [Numéro SIRET]

TVA Intracommunautaire : [Numéro TVA]

Siège social : [Adresse complète]

Téléphone : 07 69 66 73 73

Email : contact@lexpertduparebrise.fr

Directeur de la publication : [Nom du directeur]

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société :

[Nom de l’hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro]
Site web : www.[hebergeur].fr

Note : Si vous utilisez o2switch, indiquez : « o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France »

3. Propriété intellectuelle

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  • Les textes, articles, photographies, images, infographies
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Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – 2016/679 du 27 avril 2016), L’Expert du Pare-Brise s’engage à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles des utilisateurs.

4.1 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est : L’Expert du Pare-Brise, représenté par [Nom du responsable], joignable à l’adresse : contact@lexpertduparebrise.fr

4.2 Données collectées

Nous collectons et traitons les données suivantes :

  • Données d’identification : nom, prénom, adresse postale
  • Données de contact : adresse email, numéro de téléphone
  • Données de véhicule : marque, modèle, immatriculation
  • Données de navigation : cookies, adresse IP

4.3 Finalités du traitement

Les données sont collectées pour les finalités suivantes :

  • Gestion des demandes de devis et rendez-vous
  • Facturation et gestion administrative
  • Envoi d’informations commerciales (avec consentement)
  • Amélioration de nos services et du Site

4.4 Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités poursuivies :

  • Données clients actifs : durée de la relation commerciale + 5 ans
  • Données prospects : 3 ans à compter du dernier contact
  • Données de navigation : 13 mois maximum

4.5 Vos droits

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès à vos données
  • Droit de rectification des données inexactes
  • Droit à l’effacement (« droit à l’oubli »)
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit d’opposition au traitement
  • Droit à la portabilité de vos données

Exercer vos droits : Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en nous contactant par email à contact@lexpertduparebrise.fr ou par courrier à notre siège social, en justifiant de votre identité.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

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6. Limitation de responsabilité

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8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l’utilisation du Site, vous pouvez nous contacter :

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